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Tomas KadlecRéserver un appel

Articles · 11 novembre 2026 · 5 min de lecture

Un avatar IA dénigre votre marque. Qui poursuivre ?

Sur Instagram, un influenceur généré dénigre votre produit. Qui est responsable, quel droit s'applique et pourquoi un procès est souvent un mauvais début.

Imaginez la scène. Un visage sympathique sur Instagram, 80 000 abonnés, publie une courte vidéo : « J'ai testé la marque X. De l'argent jeté par les fenêtres, ça a cassé au bout de deux jours. » Les commentaires s'enflamment. Votre équipe commerciale reçoit des questions.

Puis vous découvrez que ce visage n'existe pas. C'est un avatar généré. Personne ne sait qui gère le compte.

Qui poursuivre ? L'avatar ? Instagram ? L'entreprise d'IA qui a produit la vidéo ?

Je ne suis pas juriste, alors j'ai posé la question à des gens qui le sont. Une bonne partie de ce qui suit vient de conférences et d'interviews de Petra Stupková, fondatrice du cabinet d'avocats pragois Legitas et cofondatrice de l'Association tchèque de l'IA, ainsi que des règles européennes qui s'appliquent désormais. Voici comment j'aborderais la question en tant que marketeur.

L'avatar n'est jamais le défendeur

Un personnage IA n'a pas de personnalité juridique. Il ne peut ni vous devoir de l'argent ni s'excuser. Derrière chaque avatar, il y a une personne ou une entreprise qui le gère, le paie et publie le contenu.

Petra Stupková l'a dit clairement à AI Restart 2026 à Prague : l'opérateur d'un influenceur virtuel porte l'entière responsabilité juridique, vis-à-vis des consommateurs et éthique de ce que dit le personnage. « C'est l'IA qui l'a dit » n'est pas une défense. C'est la même chose que « c'est mon stagiaire qui l'a publié ».

La vraie question n'est donc pas « qui est responsable ». C'est « est-ce que je peux identifier l'opérateur, et est-ce que je peux l'atteindre ».

Trois cas, trois chances très différentes

Cas 1 : un concurrent ou une agence gère l'avatar. C'est le bon cas. En droit tchèque, des affirmations fausses ou trompeuses sur les produits d'un concurrent constituent un dénigrement (zlehčování, § 2981 du Code civil) et plus largement de la concurrence déloyale (§ 2976). Une entreprise a aussi le droit de protéger sa réputation (§ 135). Vous pouvez demander le retrait du contenu, des excuses et des dommages et intérêts. Selon les règles européennes, une entreprise peut en général agir dans le pays où se trouve le centre de ses activités, pour l'ensemble du préjudice, même si la publication a été faite ailleurs (Cour de justice de l'UE, Bolagsupplysningen, C-194/16, 2017).

Cas 2 : un opérateur anonyme dans l'UE. Plus difficile, mais pas sans espoir. Il faut que la plateforme vous dise de qui il s'agit, ce qui passe en général par une décision de justice ou une demande de la police. Cela prend des mois. La publication devient virale en quelques heures.

Cas 3 : un opérateur anonyme hors de l'UE. Franchement, c'est presque impossible. Même si vous gagnez, il n'y a personne contre qui exécuter le jugement. Ici, le droit n'est pas votre outil principal. La plateforme, si.

Ce que la plateforme doit faire

Le règlement européen sur les services numériques (DSA) vous offre une voie rapide qui ne passe pas par un tribunal. Instagram, TikTok et les autres doivent gérer un système de notification et d'action : vous signalez un contenu illicite, vous expliquez pourquoi, et la plateforme doit trancher et vous communiquer le résultat.

Depuis le 2 août 2026, il existe un deuxième levier. L'article 50 du règlement européen sur l'IA (AI Act) impose aux déployeurs d'étiqueter les deepfakes : images, audio ou vidéos réalistes générés par IA. Les lignes directrices de la Commission y incluent aussi les avatars et personas IA réalistes. Une fausse personne sans étiquette qui attaque une vraie marque est désormais un cas plus clair à signaler.

Pouvez-vous au moins protéger votre propre avatar ?

Beaucoup de marques veulent aujourd'hui leur propre visage IA. Voici le piège que Petra Stupková répète sans cesse : un contenu purement généré n'est pas protégé par le droit d'auteur, car le droit d'auteur exige un auteur humain. Si quelqu'un copie votre mascotte IA, vous n'aurez peut-être rien sur quoi vous appuyer.

Son conseil pratique : déposez le personnage comme marque. C'est souvent la seule vraie protection dont vous disposez. Et si votre propre avatar parle de vos concurrents, c'est vous l'opérateur du cas 1. Tout ce qui précède s'applique alors à vous.

Ce que je ferais dans les 48 premières heures

  1. Conservez les preuves. Captures d'écran avec date et URL, un enregistrement d'écran, le nom du compte, le nombre d'abonnés, les commentaires. Faites-le avant de réagir, les publications disparaissent.
  2. Signalez-le à la plateforme par une notification DSA : affirmations fausses sur votre entreprise et absence d'étiquette IA. Soyez précis, mettez le lien de chaque publication.
  3. Répondez sur les faits en public, une seule fois. Court, calme, avec des preuves. Ne vous disputez pas avec l'avatar dans les commentaires.
  4. Appelez un avocat si vous pouvez identifier l'opérateur ou si le préjudice est réel. Posez des questions sur le dénigrement, une injonction de retrait et le coût.
  5. Mettez de l'ordre chez vous. Si vous utilisez des personnages IA, étiquetez-les, gardez une trace de qui valide leurs publications et déposez ce que vous voulez protéger.
Cinq étapes dans les 48 premières heures après l'attaque d'un avatar IA contre votre marque

En bref

L'avatar est une marionnette. La responsabilité revient à la main qui l'anime. Quand vous voyez la main, le droit fonctionne. Quand vous ne la voyez pas, vos meilleurs outils sont les preuves, une notification rapide à la plateforme et votre propre réponse claire. Et si vous créez votre propre visage IA, déposez-le et étiquetez-le avant que quelqu'un ne teste les règles sur vous.

Un faux compte a-t-il déjà attaqué votre marque ? Qu'est-ce qui a fonctionné pour vous ?

Ceci n'est pas un conseil juridique. Pour votre cas, adressez-vous à un avocat spécialisé en IA et en droit des marques. Avant qu'un texte IA ne parte sous votre nom, passez-le dans mon AI trace check gratuit. Pour le volet marketing de l'IA dans votre entreprise, consultez le conseil en projets IA ou réservez un appel gratuit de 20 minutes.

Sources : Compte rendu d'AI Restart 2026, Digichef, 30 octobre 2026 · « Právní rizika AI v e-commerce s Petrou Stupkovou », podcast Včeliště · Code civil tchèque, §§ 135, 2976, 2981 · CJUE C-194/16 Bolagsupplysningen, 17 octobre 2017 · Règlement sur les services numériques, règlement (UE) 2022/2065, article 16 · Règlement européen sur l'IA, règlement (UE) 2024/1689, article 50 (applicable à partir du 2 août 2026, non reporté par l'omnibus numérique).

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